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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MASSEUBE, DITE APEL NOTRE DAME DE MASSEUBE

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MASSEUBE, DITE APEL NOTRE DAME DE MASSEUBE:

Favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet, l'ass

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MASSEUBE, DITE APEL NOTRE DAME DE MASSEUBE

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W323000003
  • Ancien numéro de l'association0323001137
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 323S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-01-1986
  • Date de la dernière déclaration 02-12-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 05-02-1986
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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